Pour les défiscalisation..une démarche audacieuse qui contribue à relancer les petits projets

[Vendredi 03 DÈcembre 2021]

SANAA, 3 Déc. (Saba) - L'Administration fiscale continue d'octroyer des attestations d'exonération fiscale aux petits contribuables de la capitale Sanaa et des gouvernorats , selon des procédures fluides et simples qui contribuent à inciter les capitaux à bénéficier des exonérations et à développer la mise en place de petits projets.

Les amendements à la loi sur l'impôt sur le revenu sont l'une des mesures économiques prises qui incarnent les orientations de la direction révolutionnaire et du Conseil politique suprême pour fournir des facilités aux citoyens et tenir compte des conditions dont ils souffrent à la suite de l'agression par la coalition EU-sioniste-soutenue saoudienne-EAU-dirigée et du siège.

Les analystes économiques ont considéré les exonérations fiscales comme une mesure audacieuse prise par l'administration fiscale, qui incarne l'intérêt que l'administration fiscale bénéficie aux petits contribuables, soulignant que la loi représente un parapluie de protection pour les personnes couvertes par les exonérations.

Les exonérations fiscales contribuent également à relancer les petits projets dans divers domaines et permettent aux petits contribuables d'exercer leurs activités commerciales loin des complexités des procédures fiscales antérieures.

Les efforts déployés par l'Administration fiscale lorsqu'elle s'est empressée de déposer le dossier des exonérations fiscales ont abouti à la promulgation de la loi n° (8) pour l'année 2020 modifiant la loi de l'impôt sur le revenu n° (17) pour l'année 2010 AD, et il immédiatement procédé à l'octroi de certificats d'exemption selon des procédures qui reflètent le niveau de sensibilisation atteint par la direction de l'autorité en traitant les directives de la direction révolutionnaire et du Conseil politique suprême concernant la prise en compte des conditions économiques difficiles dont souffrent les citoyens en raison de agression et siège..

Le chef de l'administration fiscale, Ahmed Al-Shawtry, a expliqué que la législation sur les exonérations fiscales avec la promulgation de la loi a permis à l'autorité d'établir un partenariat efficace avec les petits contribuables basé sur la confiance et la transparence, et de fournir des facilités qui les encouragent à développer les projets et les activités.

Dans une déclaration à l'agence de presse yéménite/Saba, Al-Shawtri a confirmé que l'autorité dans toutes ses succursales du secrétariat de la capitale et des gouvernorats travaille selon des procédures flexibles et faciles pour accorder des certificats d'exonération fiscale aux petits contribuables.

Il a souligné que les exonérations incluent les contribuables des petites et petites entreprises dont la valeur totale des ventes annuelles ou les revenus annuels totaux ne dépassent pas vingt millions de riyals de l'impôt sur les bénéfices commerciaux et industriels et de l'impôt sur les bénéfices non commerciaux et non industriels, à l'exception des activités et professions dans le domaine de l'importation, du change et du transfert d'argent, des fournitures et sous-traitance, de l'or Et des bijoutiers, médecins, ingénieurs, avocats, experts-comptables, consultants, contribuables étrangers naturels et légaux.

Il a ajouté que les exonérations comprennent l'impôt sur les salaires, les salaires et autres sur les employés et les employés des petits et plus petits établissements, en plus des petits contribuables de la taxe foncière dont le loyer mensuel ne dépasse pas cinquante mille riyals.

La loi n° (8) de 2020 ne se limitait pas aux seules exonérations fiscales, mais elle prévoyait également de nombreuses facilités accordées aux contribuables des petites entreprises et aux contribuables de la taxe foncière auxquels s'applique l'exonération et leur laisse suffisamment de temps pour déposer leurs déclarations fiscales ( pour ceux qui exercent leurs activités) ainsi que pour soumettre des communications (pour ceux qui exercent leurs activités) s'engager dans de nouvelles activités).

Les amendements inclus dans la Loi de l'impôt sur le revenu poussent toutes les couches de la société et les incitent à s'engager dans la mise en place de petits projets et à bénéficier d'exonérations fiscales, sans compter que les mêmes amendements encouragent les petits contribuables qui exercent leurs activités à poursuivre leurs projets, comme la loi les exonère des obligations fiscales antérieures et leur permet de développer un champ plus large pour le développement de leurs installations.

Le chef de l'administration fiscale a déclaré : « Suite à la promulgation de la loi n° 8 de 2020 AD, l'autorité a décidé de suivre le rythme des exonérations fiscales en mettant en place un nouveau système pour ses différentes procédures et transactions dans le but de fournir plus de facilités aux contribuables. ."

Il a souligné que l'autorité a travaillé sur l'utilisation de systèmes techniques et a fait de grands progrès dans l'élaboration de programmes liés aux procédures fiscales, dont le plus important est le système d'automatisation et l'informatisation des procédures dans le travail fiscal en raison de son importance dans l'amélioration de la transparence dans diverses procédures fiscales. et dans les transactions liées au public des contribuables.

  Pour sa part, le professeur de comptabilité fiscale à la faculté de commerce de l'université de Sanaa, le Dr Hassan Saeed Al-Sabri, a déclaré que la loi n° 8 de 2020 donnait aux petits contribuables la possibilité d'investir en fonction de leurs capacités disponibles et jusqu'à ce qu'ils atteint le stade où ils ont réalisé des bénéfices et leur nombre d'entreprises a augmenté et ils ont dépassé le plafond d'exonération.

Il a souligné l'importance de promulguer la loi car elle représente un parapluie de protection pour les petits contribuables.

Il a souligné que les petits contribuables reçoivent une grande attention de la part de l'administration fiscale représentée par l'administration fiscale, ce qui conduira à réduire les opportunités d'évasion fiscale et contribuera à renforcer la confiance entre le contribuable et l'administration fiscale.

Dr. Al-Sabri a noté que la promulgation de la loi d'exonération fiscale est un geste humanitaire pour prendre en compte les conditions des personnes.

À son tour, le professeur d'économie à l'Université de Sanaa, le Dr Ali Seif, a déclaré : « C'est très bien d'exonérer d'impôts les petits contribuables dans ces circonstances difficiles. » Il a souligné qu'il est important de convaincre les contribuables d'assister volontairement à profiter des exonérations.

Il a souligné la nécessité de procédures de sécurité et de s'assurer que l'exemption inclut la catégorie éligible.

Sanaa- Saba 

Traduit par

A. M.